DOMAINE DE COMPOSTELLE
Présentation de la marque DOMAINE DE COMPOSTELLE
Déposée le 17 octobre 1986 par FAURE Michèle, ESTAGER Marie-Pierre Andrée Marguerite, ESTAGER François Xavier Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE COMPOSTELLE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.
FAURE Michèle a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325289 - Publication au BOPI 2006-10-16
Inscription le 15 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°446617 - Publication au BOPI 2007-01-15
Renouvellement sans limitation n°2072682 - Publication au BOPI 1996-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626754 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30